T�rk �zel Sekt�r Dostluk Gurubu
Turkish Business Group

BRUXELLES�NOS PRINCIPES FONDAMENTAUX

1. DENOMINATION, SIEGE SOCIAL ET DUREE
�L�association de fait� est d�nomm� �T�sed, T�rk �zel Sekt�r Dostluk Gurubu, Turkish Business Group, Bruxelles�. Le si�ge de l�association est situ� dans les locaux de la soci�t� AB Consultancy, Rue d�Arlon 51( B.11) 1040 Bruxelles. La modification du si�ge peut avoir lieu sur d�cision du �Comit� Ex�cutif�.
L�association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. �Elle peut �tre dissoute � tout moment sur d�cision de l�assembl�e g�n�rale.

2. OBJET DE L�ASSOCIATION:

a) Cr�er des liens amicaux de soutien et des opportunit�s de contacts socioprofessionnels entre les membres;
b) Cr�er les liens entre les milieux socioculturels et les milieux d�affaires europ�ens�;
c) Soutenir les efforts et les activit�s en vue de l�entr�e de la Turquie dans l�Union europ�enne�;
d) Contribuer � la cr�ation d�une �image positive turque� dans le cadre de notre environnement belge (et plus tard dans un environnement plus large)�;
e) Garder actifs les liens des membres avec la Turquie et contribuer � l�approfondissement de leurs connaissances relatif � ce pays�;
f) Cr�er des opportunit�s pour soutenir la Communaut� turque en Belgique.
�L�association ne peut pas avoir un caract�re politique, ni poursuivre un but lucratif.

3. ORGANISATION

a) ASSEMBLE GENERALE
L�assembl�e g�n�rale est l�organe principal de d�cision. Elle est compos�e de tous les membres effectifs en ordre de cotisation. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du comit� ex�cutif.

Les attributions de l�assembl�e g�n�rale :

- L�assembl�e g�n�rale est l�organe supr�me de d�cision�;
- L�assembl�e g�n�rale choisit, parmi ses membres, un �Comit� Executif� compos� d�un Pr�sident, d�un Vice-Pr�sident et de trois membres pour repr�senter l�association et la g�rer. L�association est administr�e par ce comit� ex�cutif qui d�lib�re valablement d�s que trois membres sont pr�sents�;
- Elle d�cide le montant de la cotisation annuelle�;
- Elle approuve la proposition des activit�s annuelles et en effectue le contr�le�;
- Elle est pr�sid�e par un membre effectif choisit parmi les volontaires par tirage au sort.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal. Les r�solutions sont prises au consensus. A d�faut de consensus, � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

REUNIONS DE GROUPE
Les r�unions p�riodiques (normalement tous les deux mois) avec participation des membres effectifs et d�honneur, ayant pour but des contacts socioprofessionnels ou le lobbysme sont appel�es �r�union de groupe�. Ces r�unions sont pr�sid�es par le pr�sident du comit� ex�cutif ou par un des membres du comit�.

b) COMITE EXECUTIF

- Repr�sente T�SED dans toutes les relations avec l�ext�rieur�;
- Veille � la gestion journali�re de l�association�;
- Organise des activit�s socioculturelles en phase avec son objet,
- Pr�pare le budget et le soumet � l�approbation de l�assembl�e g�n�rale,
- Proc�de � la supervision du budget�;
- Ex�cute les missions confi�es par l�assemble g�n�rale�;
- Pr�pare le rapport annuel afin de le pr�senter � l�assembl�e g�n�rale,

Les membres du comit� ex�cutif ne peuvent contracter, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne peuvent �tre tenus responsable que pour l�ex�cution de leur mandat � titre gratuit.
La dur�e de mandat des membres du comit� est fix�e � deux ann�es, renouvelable.
En cas de n�cessit�, et � condition de respecter le principe de �saine gestion en bon p�re de famille�, le comit� ex�cutif peut engager une personne part-time pour les travaux de secr�tariat.

c) CONTR�LE :
Les mandats du contr�le des comptes et de la gestion de l�association sont exerc�s par deux contr�leurs �lus par l�assembl�e g�n�rale.

MEMBRES EFFECTIFS ET D�HONNEUR :
�L�association est compos�e des membres effectifs et des membres d�honneur. Ces membres doivent respecter l�objectif de T�SED en faisant preuve d�un comportement de qualit�. Ceux-ci ne doivent, en aucun cas, faire l�objet de reproche quant � leurs vies professionnelles.
�Les membres effectifs doivent, en outre, participer r�guli�rement aux activit�s de l�association.
Les membres d�honneur sont nomm�s sur proposition du comit� ex�cutif.
�Pour devenir membre effectif, il faut remplir et signer le formulaire ad-hoc et �tre parrain� par un membre effectif. L�admission devient effective apr�s examen et approbation par le comit� ex�cutif et d�s l�acquittement de la cotisation annuelle. Les nouveaux membres effectifs sont pr�sent�s � l�assembl�e g�n�rale.
�Les membres effectifs qui ne participent pas aux activit�s de l�association durant une longue p�riode, sans justification, seront suspendus apr�s un dernier avertissement �crit par le comit� ex�cutif.
Les membres n�ayant pas un comportement conforme aux r�gles de T�SED seront exclus par d�cision de l�assembl�e g�n�rale.

DIVERS
a) ACTIVITES/
Conform�ment au but de l�association, on organise une s�rie d�activit�s reprises en deux cat�gories :

- Activit�s r�guli�res:
- Publication d�un �bulletin mensuel T�SED �dans un but d�informer les membres effectifs et d�honneur ;
- Elaboration d�un WEBSITE T�SED sur internet 
(ces deux activit�s seront financ�es gr�ce aux cotisations des membres)�;
- Gestion journali�re de l�association�: on peut organiser d�autres activit�s sous r�serve d�approbation par la majorit� des membres. Ces activit�s seront organis�es via des sponsors ou des dons vers�s par les membres de l�association. Ces activit�s peuvent �tre propos�es par le comit� ex�cutif ou par les membres effectifs.

b- DISPOSITION TRANSITOIRE

L�assembl�e g�n�rale du 25 novembre 1999 a �lu le comit� ex�cutif compos� de Mehmet Yasar T�MBAS (pr�sident), Olgun YENERSOY (vice-pr�sident), Nazan UGUR (membre du comit�), Aydin EROL (membre du comit�), Georges UBBELOHDE (membre du comit�) et les deux contr�leurs de comptes: Bahadir KALEAGASI et Haluk NURAY.

ASSEMBLEE GENERALE DU 21 NOVEMBRE 2000
�Lors de l�assembl�e g�n�rale du 21 novembre 2000, tenue dans les locaux du Ch�teau Saint-Anne, un nouveau comit� ex�cutif fut constitu� apr�s approbation du bilan relatif � l�ann�e 2000.
�Suite � la d�cision de l�assembl�e, l�article 3-a des �Principes fondamentaux� de l�association fut modifi� comme suit: �l�assembl�e g�n�rale choisit parmi ses membres un comit� pour repr�senter l�association et la g�rer. L�association est administr�e par ce comit� valablement d�s que quatre membres sont pr�sents.
Le nouveau comit� ex�cutif est compos� des membres suivants:

Pr�sident :           T�MBAS Mehmet Yasar, Directeur
Vice-Pr�sident� :  DUMOULIN Daniel, Directeur

Membres du Comit�:�
     o �ZCERI Asli, Consultant
     o WONDERGEM Cigdem
     o UBBELOHDE Georges, Consultant
     o OZCAN Yilmaz, Directeur
     o TURKOZ Mehmet, Directeur